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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI
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YVES DE ROSAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES DE ROSAY
SARL CHAMPAVI

Numéro de dépôt :
94515660
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque YVES DE ROSAY

Déposée le 29 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « YVES DE ROSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAVI domicilié(e) 6, Rue du Général de Gaulle, 51360 VAL DE VESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 138 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François NOLLEVALLE Avocat à la Cour - France.

La marque YVES DE ROSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES DE ROSAY est expirée depuis le 29 mars 2004.

CHAMPAVI a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BACH , PIERRE DUSSANTER , VEUVE GILSON


SARL CHAMPAVI - 6, Rue du Général de Gaulle, 51360 VAL DE VESLE - France - SIREN 380138867


Maître François NOLLEVALLE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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